Raison sociale : Papeterie Zuber Rieder
Forme Juridique : SAS au capital social de 10 000 000 €
SIRET : 347 700 635 00027
APE : 1712Z
Adresse : Rue de l'Usine - 25320 BOUSSIERES
Email : contact[@]zuberrieder.net
Téléphone : 03 81 60 88 00
Registre des commerces et des sociétés : 347 700 635 RCS de Besançon
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 01 347 700 635
Responsable de publication : Alessandra La Rocca
Réalisation technique et graphique :
netizis.fr - 9, Rue de Villersexel, 70000 NAVENNE - contact[@]netizis.fr
Hébergeur du site :
OVH - 2, Rue Kellerman, 59100 ROUBAIX
Données personnelles
Conformément à la directive européenne 2009/136/CE, nous vous informons sur les données personnelles collectées par ce site. Vous disposez des droits d'accès, de modification et de suppression des données personnelles vous concernant sur simple demande en contactant : privacy[@]fedrigoni.com
Cookies
Lorsque vous naviguez sur internet, des traceurs sont susceptibles d'être enregistrés sur votre navigateur web ou sur votre ordinateur (tablettes et mobiles également). Ils permettent de transmettre des informations aux propriétaires des sites visités.
Les cookies que nous utilisons
Logs : il s'agit de l'historique du trafic du site internet. Ils sont utilisés uniquement à des fins techniques (étudier le bon fonctionnement du site, s'assurer que le site n'est pas utilisé à des fins malveillantes (piratage, spam...)). Seule votre adresse IP est collectée et elle est conservée pendant 90 jours. Cette donnée est stockée sur le serveur hébergeant le site internet et n'est accessible que par le développeur du site (www.netizis.fr).
Formulaires : les différents formulaires présents sur le site collectent uniquement les données que vous avez saisies dans les champs. Elles sont stockées dans la base de données de ce site internet pendant toute la durée de vie du site internet. Elles sont également transmises par email à la société Netizis.
Google Analytics : Google Analytics est un outil de statistiques. Il nous permet de connaitre votre comportement de visite sur notre site et ainsi lui apporter des améliorations. Ces données ne sont accessibles que par la société Netizis et ne sont utilisées qu'à des fins d'analyse. Elles sont conservées 26 mois.
CONDITIONS D’UTILISATION
L’accès et l’utilisation de ce site web ainsi que de son contenu sont soumis aux présentes Conditions d’Utilisation (« Conditions »). En accédant au site web ou en l’utilisant, les utilisateurs acceptent pleinement les présentes Conditions.
Le site web est géré par Fedrigoni S.p.A. et/ou par les sociétés concernées du Groupe Fedrigoni identifiées dans les sections pertinentes du site web (« Fedrigoni »).
1. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des contenus disponibles sur le site web, y compris, sans limitation, les textes, images, photographies, vidéos, mises en page, graphiques, marques, logos, icônes, bases de données, catalogues, fiches techniques, documentation, logiciels et tout autre matériel (« Contenus »), est la propriété de Fedrigoni ou des titulaires de droits respectifs et est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle et industrielle.
Sauf autorisation expresse de la législation applicable ou autorisation écrite préalable de Fedrigoni, toute reproduction, extraction, collecte systématique, copie, modification, distribution, publication, transmission, communication au public, ingénierie inverse (reverse engineering), extraction automatisée de données (scraping) ou exploitation des Contenus est interdite.
2. Utilisation Autorisée du Site Web
Le site web et ses Contenus sont mis à disposition uniquement à des fins d’information, de consultation et d’activités commerciales liées aux produits et services de Fedrigoni.
Les utilisateurs s’engagent à utiliser le site web conformément à la législation applicable, aux présentes Conditions et aux principes de bonne foi.
Il est expressément interdit aux utilisateurs de :
- utiliser des systèmes automatisés, des bots, des robots d’indexation (crawlers), des robots d’exploration (spiders), des outils de scraping, des logiciels d’extraction de données ou des outils similaires pour accéder au site web ou aux Contenus ;
- procéder à une collecte massive, systématique ou automatisée de données, d’informations techniques, d’images, de descriptions de produits, de catalogues, d’informations tarifaires, de métadonnées ou d’autres Contenus ;
- utiliser le site web ou les Contenus pour l’entraînement, le développement ou l’amélioration de systèmes d’intelligence artificielle, de systèmes d’apprentissage automatique (machine learning) ou de modèles génératifs sans l’autorisation écrite préalable de Fedrigoni ;
- contourner ou tenter de contourner les mesures techniques de sécurité ou les limitations d’accès mises en œuvre sur le site web ;
- perturber le bon fonctionnement du site web ou de l’infrastructure technologique sous-jacente ;
- utiliser les Contenus à des fins commerciales ou concurrentielles non autorisées.
Fedrigoni se réserve le droit d’adopter toute mesure technique et/ou juridique nécessaire pour prévenir ou faire cesser toute utilisation non autorisée du site web et des Contenus.
Fedrigoni se réserve le droit de modifier, mettre à jour, suspendre ou interrompre, en tout ou en partie, le site web ou ses Contenus, à tout moment et sans préavis.
Sauf indication contraire expresse, toute fourniture de produits ou de services sera exclusivement régie par les conditions générales applicables de Fedrigoni.
3. Absence de Licence
L’accès au site web ne confère ni ne transfère aucun droit ou licence relatif aux Contenus, aux marques, aux logiciels ou à tout autre droit de propriété intellectuelle appartenant à Fedrigoni ou à des tiers.
4. Exactitude des Informations
Fedrigoni déploie des efforts raisonnables pour maintenir à jour les informations figurant sur le site web ; toutefois, Fedrigoni ne garantit en aucune manière que les Contenus soient toujours complets, exacts, à jour ou exempts d’erreurs.
Sauf indication contraire expresse, les informations disponibles sur le site web ne constituent pas une offre contraignante.
5. Limitation de Responsabilité
Dans toute la mesure permise par la législation applicable, Fedrigoni ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site web, de son utilisation ou de l’impossibilité de l’utiliser, ainsi que de ses Contenus.
Fedrigoni ne garantit pas que le site web soit exempt de virus, de logiciels malveillants (malware) ou d’autres composants nuisibles.
6. Liens vers des Sites Tiers
Le site web peut contenir des liens vers des sites web ou plateformes de tiers. Fedrigoni ne contrôle pas ces sites web et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu, leurs services ou leurs activités de traitement des données personnelles.
7. Confidentialité et Cookies
Le traitement des données personnelles effectué via le site web est régi par la Politique de Confidentialité et la Politique relative aux Cookies disponibles dans les sections correspondantes du site web.
8. Modifications
Fedrigoni se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Toute modification prendra effet dès sa publication sur le site web.
9. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes Conditions sont régies par le droit italien. Sauf disposition impérative contraire de la législation applicable, tout litige relatif à l’utilisation du site web relèvera de la compétence exclusive du Tribunal de Milan, Italie.


